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Marques déposées par la société Monsieur BENSOUSSAN Pascal
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ENDANGERED CIVILIZATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDANGERED CIVILIZATIONS
Monsieur BENSOUSSAN Pascal

Numéro de dépôt :
95562630
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque ENDANGERED CIVILIZATIONS

Déposée le 10 mars 1995 par la société Monsieur BENSOUSSAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDANGERED CIVILIZATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société Monsieur BENSOUSSAN Pascal domicilié(e) 69 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 025 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENSOUSSAN Pascal - France.

La marque ENDANGERED CIVILIZATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDANGERED CIVILIZATIONS est expirée depuis le 10 mars 2005.

Monsieur BENSOUSSAN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CIVILISATIONS EN DANGER


Monsieur BENSOUSSAN Pascal - 69 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris - France - SIREN 950025338


Monsieur BENSOUSSAN Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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